Documentation

Imprimés, formulaires et guide

Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

16 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

1330-CVAE-SD (millesime 2021).pdf (114.53 Ko)

Télécharger

21 jan. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2035-AS-sd (millesime 2021).pdf (82.38 Ko)

Télécharger

21 jan. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2035-sd -liasse (millesime 2021).pdf (264.71 Ko)

Télécharger

21 jan. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2035-sd (millesime 2021).pdf (106.75 Ko)

Télécharger

23 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2036-sd (millesime 2021).pdf (748.15 Ko)

Télécharger

23 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2036-bis-sd (millesiem 2021).pdf (600.58 Ko)

Télécharger

21 jan. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

2035-NOT-sd (millesime 2021).pdf (253.85 Ko)

Télécharger

16 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Imprimés fiscaux BNC (2035, 1330, 2036)

1330-CVAE-NOT-SD (millesime 2021).pdf (145.84 Ko)

Télécharger

Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

16 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

2069-fa-sd - Crédit impôt famille (millesime 2021).pdf (152.34 Ko)

Télécharger

23 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

2069-m-fc-sd (millesime 2021).pdf (181.92 Ko)

Télécharger

16 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

2069-rci-sd - tableau récapitulatif des crédits d'impôts (millesime 2021).pdf (132.21 Ko)

Télécharger

16 fév. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

2079-fce-fc - Crédit d'impôt formation des dirigeants - Fiche d'aide au calcul (millesime 2021).pdf (165.99 Ko)

Télécharger

21 jan. 2021 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

3511-sd (millesime 2021).pdf (145.62 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Imprimés, formulaires et guide, Formulaires fiscaux BNC (crédits d'impôt, DES...)

DES cerfa_13964-01.pdf (59 Ko)

Télécharger

Boîte à outils

Aide à la ventilation de la CSG

23 fév. 2021 - Boîte à outils, Aide à la ventilation de la CSG

Grille de calcul CSG 2020.xls (42 Ko)

Télécharger

Aide au calcul d'amortissements

18 nov. 2019 - Boîte à outils, Aide au calcul d'amortissements

Aide au calcul d'amortissements (38 Ko)

Télécharger

Aide au calcul déduction Madelin

23 fév. 2021 - Boîte à outils, Aide au calcul déduction Madelin

GRILLE PLAFONNEMENT MADELIN 2020_0.xls (42 Ko)

Télécharger

Aide au calcul des frais de véhicule

20 fév. 2020 - Boîte à outils, Aide au calcul des frais de véhicule

Option BIC (11.28 Ko)

Télécharger

Barème BIC (Véhicule en leasing) - Option BIC

25 fév. 2021 - Boîte à outils, Aide au calcul des frais de véhicule

AUTO 2020 protégé.xls (69 Ko)

Télécharger

25 fév. 2021 - Boîte à outils, Aide au calcul des frais de véhicule

CYCLO - MOTO 2020 protégé.xls (37.5 Ko)

Télécharger

25 fév. 2021 - Boîte à outils, Aide au calcul des frais de véhicule

SOCIETE 2020 protégé.xls (48 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Boîte à outils, Aide au calcul des frais de véhicule

Site de l'ADEME (taux d'émission CO2)

Etat de rapprochement bancaire

18 nov. 2019 - Boîte à outils, Etat de rapprochement bancaire

etat de rapprochement bancaire.xls (36.5 Ko)

Télécharger

Limites de déduction des frais de repas

30 jan. 2020 - Boîte à outils, Limites de déduction des frais de repas

Frais de repas pour 2020

Lire

Prix du repas pris à domicile : 4,90€ TTC
Montant au-delà duquel la dépense est considérée comme excessive : 19 € TTC

Exemples : 
Soit un repas à 12 €, une déductibilité de : 7,10€ (12 - 4,90)
Et pour un repas à 20 €, une déductibilité de : 14,10€ (19 - 4,90)

Source : BOI-BNC-40-60-60

21 jan. 2021 - Boîte à outils, Limites de déduction des frais de repas

Frais de repas pour 2021

Lire

Prix du repas pris à domicile : 4,95€ TTC
Montant au-delà duquel la dépense est considérée comme excessive : 19.10 € TTC
Exemples : 
Soit un repas à 12 €, une déductibilité de : 7,05€ (12 - 4,95)
Et pour un repas à 20 €, une déductibilité de : 14,15€ (19,10 - 4,95)

Source : BOI-BNC-BASE-40-60-60

Récapitulatif annuel avec totaux automatiques

03 fév. 2021 - Boîte à outils, Récapitulatif annuel avec totaux automatiques

recapitulatif avec totaux automatiques (02-2021)_0.xls (88.5 Ko)

Télécharger

Tableau de passage

21 jan. 2021 - Boîte à outils, Tableau de passage

Tableau de passage (exercice 2020).xls (49.5 Ko)

Télécharger

Taux horaire du SMIC

15 jan. 2021 - Boîte à outils, Taux horaire du SMIC

Taux horaire du SMIC (PL)

Lire

Au 01 janvier 2021 : 10,25 brut par heure
Au 01 janvier 2020 : 10,15 brut par heure
Au 01 janvier 2019 : 10,03 brut par heure

 

Autres documentations

Brochures par thème

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2015 - La retraite des professionnels libéraux

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2019 - La cessation d'activité du professionnel libéral

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2019 - La comptabilité du professionnel libéral

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2019 - Le véhicule du professionnel libéral

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2019 - Les modes d'exercice en libéral

07 juil. 2020 - Autres documentations, Brochures par thème

2019 : Le local professionnel

Textes officiels par thème

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Activités et revenus relevant du BNC (140.68 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . ZRR

Article 44 quindecies (entreprise créée ou reprise entre 2011 et 2020) (57.74 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Article 99 (obligation tenue du livre journal) (106.98 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Professions médicales & paramédicales

Assiette pour le calcul du forfait de 2% (14.45 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . TVA

Auteur et oeuvre de l'esprit (158.1 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . BNC - Régime déclaratif spécial

BNC - régime déclaratif spécial

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Actif professionnel

BOI-BNC-Actif professionnel (103.66 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

cesu (150.52 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . ZRR

Communes en ZRR au 18 janvier 2016 (671.15 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Comptabilité informatisée (BOI) (115.66 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Comptabilité informatisée (Légifrance) (40.86 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Départ en retraite (87.62 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Dépenses déductibles (1ere partie) (111.8 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Dépenses déductibles (2nde partie) (92.72 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Détermination des plus et mois values (79.5 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Détermination du bénéfice imposable (59.41 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Professions médicales & paramédicales

Exonération permanence de soins en zone déficitaire (150.97 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Exonération petite entreprise (154.13 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Frais professionnels exposés par les écrivains et compositeurs (93.25 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Actif professionnel

Les logiciels (10.75 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Professions médicales & paramédicales

Médecins conventionnés (113.66 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Nomenclature comptable - arrêté du 30 janvier 1978 (41.11 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Oeuvres d'artistes vivants en BNC (62.41 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Option créances-dettes (112.52 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Professions médicales & paramédicales, . TVA

Professions médicales-paramédicales et la TVA (163.71 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Comptabilité, obligations, enregistrements

Régime de la déclaration contrôlée - Obligations comptables (123.66 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Régime fiscal des plus et moins values nettes à long terme immobilière (153.94 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . TVA

Régimes d'imposition et obligations déclaratives et comptables (76.52 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Report d'imposition (132.91 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . TVA

SCM et TVA (108.35 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Transmission d'une entreprise individuelle ou d'une branche complète d'activité (48.16 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . Plus ou moins values et exonérations

Transmission parts de société (63.37 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Textes officiels par thème, . TVA

TVA récupérable sur les cadeaux (107.15 Ko)

Télécharger

29 jan. 2020 - Autres documentations

BULLETIN ADHESION BIC-BA.pdf (779.34 Ko)

Télécharger

29 jan. 2020 - Autres documentations

BULLETIN ADHESION BNC.pdf (869.73 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations

programme AG 2018.pdf (284.07 Ko)

Télécharger

03 mar. 2020 - Autres documentations

Statuts et réglement intérieur d'AGEGO

Lire

Guide d'installation

15 nov. 2019 - Autres documentations, Guide d'installation

guide-installation-professions-liberales-unasa-2017.pdf (4.1 Mo)

Télécharger

Brochures URSSAF & RSI

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Micro-entrepreneur (RSI) (466.43 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Micro-entrepreneur (URSSAF) (655.22 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Objectif entreprise version 2017 (720.21 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Objectif entreprise version complète 2015 (1.04 Mo)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Protection sociale hors secteur médical et paramédical (780.33 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Autres documentations, Brochures URSSAF & RSI

Protection sociale praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (780.33 Ko)

Télécharger

Statistiques

15 nov. 2019 - Statistiques

Evolution /13 ans (99 à 2013) (948.11 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Statistiques

Statistiques départementales 2015 (234.31 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Statistiques

Statistiques régionales 2015 (147.62 Ko)

Télécharger

15 nov. 2019 - Statistiques

Statistiques UNASA 2014 et antérieures (Nationales, Régionales et Départementales)

Statistiques professionnelles par professions ou par secteurs d'activité - Recueil UNASA

15 nov. 2019 - Statistiques, Statistiques professionnelles par professions ou par secteurs d'activité - Recueil UNASA

Statistiques professionnels - Recueil UNASA (Fédération des Associations Agréées)

Lire